Editeur du site
DE JONGCOURT PATRIMOINE
Société au capital de 200 000 €
Siège social : 6 avenue du Général de Gaulle 77600 Bussy Saint Georges
Téléphone : 01 64 68 71 67 (coût d’un appel local)
Courriel : dejongcourt4@gmail.com

Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Meaux sous le n°514 854 496 00023
Code APE 6622Z

Immatriculée à l’ORIAS sous le n°09051923 (www.orias.fr), dans les catégories suivantes :
-    Conseil en investissements financiers,
-    Courtier d’assurance ou de réassurance,
-    Courtier en opérations de banque et services de paiement.

IOBSP : niveau 1 (art R.519-12 du code monétaire financier)

Directeur de la publication : Monsieur Damien LECOQ, Gérant de la société De Jongcourt Patrimoine, personne morale désignée comme Directeur Général de la société De Jongcourt Patrimoine.

Concepteur et hébergeur
Le site web www.dejongcourt-medical.com est hébergé sur le serveur de la société :
AWS FRANCE dont le siège social est situé au 52 RUE DU PORT, 92000 NANTERRE

Il a été conçu et réalisé par : Agence KWAN 9, quai de l'Artois 94170 Le Perreux sur Marne – www.kwan.fr

Contenu du site
Ce site a été élaboré avec soin et rigueur dans un souci de qualité et d’éthique professionnelle.

L’information présentée sur ce site l’est à titre indicatif et général. Elle ne saurait en aucun cas être considérée comme exhaustive et ne peut être assimilée à une offre commerciale ou à des conseils. DE JONGCOURT PATRIMOINE se réserve le droit de modifier le contenu de son site à tout instant et sans préavis.

Malgré tout le sérieux et l’attention apportés à la réalisation de ce site et à son actualisation régulière, certaines informations peuvent être erronées et DE JONGCOURT PATRIMOINE ne pourra en être tenu pour responsable. L'utilisateur est seul responsable de l'utilisation qu'il fait des informations accessibles, la responsabilité de DE JONGCOURT PATRIMOINE ne pouvant en aucun cas être recherchée à ce titre.

DE JONGCOURT PATRIMOINE décline toute responsabilité pour tous dommages directs et indirects, quels qu'en soient les causes, origines, nature ou conséquence, en raison de l'accès à ce site ou de l'impossibilité d'y accéder, de même que de l'utilisation de ce site et/ou du crédit accordé à une quelconque information qui en est directement ou indirectement retirée.

Droits d'auteur
L'ensemble des contenus de tous types présents sur ce site est la propriété exclusive de DE JONGCOURT PATRIMOINE et sont protégés par la législation française et/ou internationale sur les droits d'auteur et la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, revente ou distribution, même à titre gratuit, de quelque information que ce soit en provenance de ce site sans l'autorisation écrite préalable de DE JONGCOURT PATRIMOINE est strictement interdite et constitue une violation des lois françaises et européennes du code de la propriété intellectuelle, sanctionnée par les articles L.355-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle. Cette interdiction s'étend notamment, sans que cette liste ne soit limitative, à tout élément rédactionnel figurant sur le site, à la présentation des écrans, aux logiciels nécessaires à l'exploitation, aux logos, images, photos, graphiques, de quelque nature qu'ils soient. En outre, il est formellement interdit de collecter et d'utiliser les informations disponibles sur le site à des fins commerciales.

Les marques citées sur ce site sont déposées par leurs propriétaires respectifs. Toute reproduction ou représentation faites sans leur accord préalable est une contrefaçon.

Crédits photos
Shutterstock

Protection des données personnelles
Conformément à la loi informatique et libertés du 6.1.78 modifiée, le responsable du traitement des informations recueillies est Cabinet De Jongcourt Patrimoine.

Les données sont utilisées pour la gestion et le suivi de vos dossiers par cette entité, et l'envoi de documents concernant les produits du Cabinet De Jongcourt Patrimone. Elles sont également transmises aux destinataires habilités afin d'être traitées dans le cadre de la lutte contre le blanchiment des capitaux et le financement du terrorisme et de l'application des obligations réglementaires et de la gestion des risques opérationnels, notamment la fraude à l'assurance.

Le défaut de réponse aux informations obligatoires peut avoir pour conséquence le non traitement de votre dossier. Les données facultatives sont signalées. Vous disposez d'un droit d'accès et de rectification des données vous concernant, et du droit de vous opposer à leur traitement pour un motif légitime. Veuille adresser vos demandes à Cabinet De Jongcourt Patrimoine 6 avenue du Général de Gaulle 77600 Bussy Saint Georges. En cas de demandes liées à des données médicales, veuillez libeller celles-ci sous pli confidentiel avec la mention « données médicales ». En cas de demandes liées à des données collectées afin d'être traitées dans le cadre de la lutte contre le blanchiment des capitaux et le financement du terrorisme le droit d'accès s'exerce, en application de l’article L. 561-45 du Code monétaire et financier, auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés.

Nous conservons les données que vous nous avez transmises dans le cadre des traitements liés à la gestion des contrats passés avec notre intermédiaire, ainsi que pendant les durées légales applicables après la fin des contrats. Les données des clients ou non clients utilisées à des fins de prospection commerciale peuvent être conservées pendant un délai de trois ans à compter de la fin de la relation commerciale, soit à la date d’expiration d’un contrat, soit du dernier contact émanant du client ou du prospect.

Politique de gestion des cookies
Ils sont strictement nécessaires à l’utilisation du service et permettent l’utilisation des principales fonctionnalités du site, comme le cas échéant l’accès à votre compte personnel, ou encore de mémoriser les préférences d'affichage de votre terminal (langue, paramètres d'affichage) et d'en tenir compte lors de vos visites, selon la charte graphique et les logiciels de visualisation ou de lecture de votre terminal. Ils peuvent inclure des cookies de réseaux sociaux lorsque vous interagissez avec ces derniers. Ils nous permettent aussi de lier entre elles les différentes pages consultées pour vous assurer une navigation fluide.

Pour paramétrer :

Vous pouvez désactiver complètement les cookies dans votre navigateur. Dans ce cas notre site ne fonctionnera plus normalement mais vous pourrez quand même effectuer des actions basiques.

1/ si vous utilisez le navigateur Internet Explorer
•    Dans Internet Explorer, cliquez sur le bouton « Outils », puis sur « Options Internet ».
•    Sous l’onglet Confidentialité déplacez le curseur vers le haut pour bloquer tous les cookies ou vers le bas pour autoriser tous les cookies, puis cliquez sur OK.

2/ si vous utilisez le navigateur Firefox
•    Allez dans le menu « Outils » du navigateur puis sélectionnez le menu « Options »
•    Cliquez sur l’onglet « vie privée », décochez la case « Accepter les cookies » puis cliquez sur OK.

3/ si vous utilisez le navigateur Safari
•    Dans votre navigateur, choisissez le menu « Édition » puis sélectionnez « Préférences ».
•    Cliquez sur « Confidentialité ».
•    Positionnez le réglage « Bloquer les cookies » sur « Toujours » puis cliquez sur OK.

4/ si vous utilisez le navigateur Google Chrome
•    Cliquez sur le menu Chrome dans la barre d'outils du navigateur.
•    Sélectionnez « Paramètres ».
•    Cliquez sur « Afficher les paramètres avancés ».
•    Dans la section « Confidentialité », cliquez sur le bouton « Paramètres de contenu ».
•    Dans la section « Cookies », sélectionnez « Interdire à tous les sites de stocker des données » et cochez la case « Bloquer les cookies et les données de site tiers », puis cliquez sur OK

La CNIL propose par ailleurs sur son site à l'adresse https://www.cnil.fr un large panel d'outils permettant de limiter la traçabilité de votre navigation sur Internet :  extensions pour votre navigateur permettant de bloquer les traceurs, les boutons de partage sur les réseaux sociaux, le chargement de ressources en provenance d'autres sites...